Propriété intellectuelle

Le milieu universitaire est directement relié au droit de la propriété intellectuelle. Que ce soit au niveau des brevets d'invention, des droits d'auteur sur des publications ou tout autre domaine de la propriété intellectuelle. Ce sujet concerne de nombreux membres de la communauté universitaire, notamment les professeurs, chercheurs, étudiants, chargés de cours.

Cette page présente actuellement les politiques de l'Université de Sherbrooke en lien avec la propriété intellectuelle. Bientôt, vous pourrez retrouver sur cette page les lois et règlements pertinents, des outils, références et liens utiles au sujet de la propriété intellectuelle, dans le but d'adopter des bonnes pratiques et de prévenir les litiges.