À propos

Université en litige | Quels sont vos droits ? C'est un site web gratuit et accessible pour tous.

Principalement adressé aux membres de la communauté universitaires (étudiants, professeurs, chercheurs, membre du rectorat, membre des RH, etc.), le site permet de rendre disponible des ressources et des informations utiles en lien avec nos quatre thèmes. Il s'agit du partage des droits de propriété intellectuelle, la conduite responsable en recherche, la liberté académique et d'autres litiges en milieu universitaire, y compris en droit du travail.

Le site a débuté en hiver 2023 au cours d'une activité clinique pilotée par la professeure Mélanie Bourassa Forcier à l'Université de Sherbrooke. La continuité du site est assurée par des auxiliaires de recherche et des étudiants participant à l'activité clinique "Université en litige".

Notre objectif est de devenir une source fiable et accessible en matière de prévention des litiges ayant cours en milieu universitaire. Le site rend disponibles des résumés de décisions judiciaires, des synthèses d'articles de journaux concernant des sujets d'actualité. Également, de nombreuses ressources sont disponibles pour permettre d'adopter des bonnes conduites dans le but d'éviter les litiges. Ces deux fonctions du site sont représentées dans le titre : "Université en litige", ce sont les décisions judiciaires et l'actualité; "Quels sont vos droits ?", c'est l'information et les ressources. Également, le site permet d'échanger et de discuter sur les différends sujets.

Des journées d'étude se tiendront en Mai 2024. Elles permettront de réunir les parties prenantes dans le cadre de deux journées animées par des conférenciers. Les participants auront l'occasion de réfléchir en petits groupe en prenant part à diverses activités et ateliers, suivant une approche de coconstruction. Les conférenciers auront l'occasion de commenter les résultats. Un article scientifique et un rapport des résultats obtenus à la suite des journées d'étude sera publié sur notre site. La tenue de ces évènements dépend de l'obtention de subventions, dont la demande a été déposée à divers organismes.

Mélanie Bourassa Forcier, Ph.D.

Professeure titulaire et Directrice des programmes de droit et politiques de la santé

Pre Mélanie Bourassa Forcier, est professeure titulaire à l’Université de Sherbrooke où elle dirige les programmes de Droit et politiques de la santé et de Droit et sciences de la vie.

Pre Bourassa Forcier a fondé l'activité clinique Université en litige à l'hiver 2023. Elle coordonne les étudiants à l'activité clinique et les auxiliaires de recherche dans le développement du site depuis sa création. Également, elle est à la tête des journées d'étude et de la rédaction de l'article scientifique.

Enfin, elle coordonne de nombreux autres projets. Ses activités de recherche et d’enseignement se concentrent notamment dans le domaine des politiques et de santé et de l’innovation responsable, l’organisation des soins et services, les médicaments et les nouvelles technologies du domaine de la santé.

Lien vers la page de l'Université de Sherbrooke

L'équipe

Voici les membres de notre équipe

Auxiliaire de recherche - 2e cycle

Chabanet Thibaut

Thibaut Chabanet est diplômé de l'Université de Bordeaux en France avec une licence de droit public, parcours enrichi Administration publique. Il est actuellement étudiant au DESS Droit et politiques appliqués de l'Etat.

Thibaut a intégré l'activité clinique à l'automne 2023 et travaille actuellement sur le site internet d'Université en litige. Il est aussi auxiliaire de recherche et s'implique notamment dans l'organisation des journées d'étude.

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Auxiliaire de recherche - 2e cycle

Thomas Godbout

Thomas Godbout est diplômé de la faculté de droit de l'Université de Sherbrooke avec un Baccalauréat en droit et un DESS en common law et droit transnational. Il est actuellement étudiant à l'École du Barreau.

Il a intégré l'activité clinique d'Université en litige à l'hiver 2023 et travaille actuellement sur le site comme auxiliaire de recherche sur le site d'Université en litige. Thomas travaille notamment sur la création web et les résumés de décisions dans la section "Université en litige" du site. Il a également participé à la rédaction de diverses demandes de subvention pour le site.

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Auxiliaire de recherche - 2e cycle

Hugo Prevosto

Hugo Prevosto est diplômé de l'Université de Sherbrooke avec un baccalauréat en Politique appliquée avec une mineure en droit. Il est actuellement étudiant au DESS Droit et politique appliqués de l'État.

Hugo a intégré l'activité clinique à l'automne 2023 pour travailler sur le site internet d'Université en litige. Il travaille également comme auxiliaire de recherche et s'est beaucoup impliqué pour les demandes de subvention, notamment pour les journées d'étude.